Présentation de la marque INSERTION ET ALTERNATIVES
Déposée le 8 avril 2011 par l'association loi 1901 INSERTION ET ALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSERTION ET ALTERNATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 INSERTION ET ALTERNATIVES domicilié(e) 102 C rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSERTION ET ALTERNATIVES domicilié(e) 102 C rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
La marque INSERTION ET ALTERNATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822747.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSERTION ET ALTERNATIVES, association loi 1901 - 102 C rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 331757633
INSERTION ET ALTERNATIVES - 102 C rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568767 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de loisir ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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